Conditions d’utilisation

1. COMMANDE

1.1 Passation de la commande

Les commandes sont passées en langue française et en € (euros). Toute commande pourra être passée par le site ainsi que le paiement. Pour toute commande, l’acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l’accès à Internet et de l’utilisation du site. Toutes les étapes nécessaires à la commande sont indiquées sur le site. 

Lors de la commande, l’acheteur accepte de fournir les informations qui lui sont demandées (ouverture de son compte client lors de la première commande et/ou formulaire de commande pour chaque commande) et s’engage sur la véracité de ces dernières. 

En application des dispositions de l’article 1127-1 nouveau du Code civil, l’acheteur aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa commande et les informations fournies préalablement avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.

Le vendeur ne pourra être tenu responsable d’erreurs de saisie par l’acheteur, ni de leurs éventuelles conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ces hypothèses, les frais engendrés par une éventuelle réexpédition seront à la charge de l’acheteur.

1.2 Confirmation de la commande

La confirmation de la commande s’effectue conformément aux dispositions du Code de la consommation selon le processus du « double clic ».

Le processus du « double clic » consiste à :

–        un premier clic pour placer le produit dans le panier ;

–        un deuxième clic pour valider le panier après avoir été mis en mesure de vérifier le contenu de la commande et de modifier, le cas échéant, le contenu du panier et les informations relatives au règlement et à la livraison de la commande.

Il est précisé que la validation de la commande oblige l’acheteur au paiement immédiat de sa commande. Une fois la commande validée par l’acheteur par son « double clic », un e-mail accusant réception de la commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’acheteur dans les plus brefs délais et au plus tard au moment de la livraison. L’acheteur devra, par conséquent, obligatoirement fournir une adresse e-mail valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité.

Toute commande validée par l’acheteur par le processus du « double clic » (double validation) constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes CGV. Notamment, toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. 

Le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l’acheteur, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du site, y compris à l’occasion de commandes antérieures.

1.3 Pré-Commande

Certains produits peuvent être proposés en Pré-Commande sur le Site avant leur date de sortie officielle. 

Le client peut effectuer une Pré-Commande, étant précisé qu’il reconnaît avoir lu l’indication de la date de sortie annoncée au moment de l’ouverture de la phase de Pré-Commande.

Étant seuls responsables de la commercialisation de ses produits, le vendeur se réserve la possibilité de modifier à tout moment cette date de sortie.

Dans l’hypothèse où certains produits seraient pré-commandés sur le site, la Pré-Commande sera payée comme une commande classique, indépendamment du reste du panier qui pourra contenir d’autres articles en commande classique. Seule la livraison est différée à la date de sortie annoncée.

La livraison du produit sera effective quelques jours après la date de sortie officielle.  

2. PRIX

2.1 Prix

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site lors de l’enregistrement de la commande par le vendeur. Les prix nets sont exprimés en euros et hors frais de livraison qui restent à la charge de l’acheteur sauf mention ou conditions particulières. Plus particulièrement, le prix ne comprend pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.

N’est pas inclus dans le prix, tout produit qui ne serait pas destiné à la vente. 

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le vendeur sur le Site. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiquée sur le site, le vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment.

Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le vendeur et remise au client lors de la livraison des Produits commandés.

Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix des produits présentés sur le site. En toute hypothèse, les produits seront facturés à l’acheteur sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Toutes les commandes sont payables en euros et le paiement des achats s’effectue en ligne au moyen d’une carte de paiement bancaire. L’acheteur est débité de la totalité du montant indiqué sur le récapitulatif de la commande le jour de sa commande

L’acheteur garantit au vendeur qu’il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement (achat unique) pour le paiement de sa commande et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le site. Le vendeur ne pourra être tenu pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé. Le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’acheteur ou en cas d’incident de paiement.

Les différents modes de paiements acceptés en règlement des commandes sur le Site sont les suivants :

– Paiement par carte bancaire (carte bleue, Visa, Mastercard) .

Les données fournies pour les modes de paiement par carte bancaire sont traitées par Stripe de façon sécurisée. Le vendeur n’a en aucun cas accès à ces coordonnées bancaires, et ne les conserve pas sur ses serveurs : pour cette raison, ces coordonnées sont systématiquement redemandées lors de toute nouvelle transaction sur le site. 

Le vendeur se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. 

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément à l’article 1366 nouveau du Code civil et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des produits figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du vendeur et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre l’acheteur et le vendeur. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1379 al. 2 nouveau du Code Civil.